C'est inédit. Pour la première fois, un byelaw reelatif aux aires marines protégées (AMP) a permis la condamnation du ...

Une nouvelle étude, menée par l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), a analysé l'impact de ...

Lors de son discours de politique générale de janvier, le Premier ministre François Bayrou confirmait vouloir organiser un ...

Les nuisances sonores émanant d'installations classées (ICPE) voisines d'un projet de parc éolien doivent-elles être prises ...

La proposition de la Commission européenne de rendre plus flexible le règlement sur les émissions de CO2 des voitures et des ...

Ce mercredi 7 mai 2025, la Commission européenne a adressé un avis motivé à la France pour sa transposition incorrecte de la ...

Confier la collecte des emballages réemployables aux collectivités chargées du service public de gestion des déchets (SPGD) : tel est le projet que pourraient expérimenter cinq territoires bretons d'i ...

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Pour contribuer à l'élaboration de la Stratégie européenne de résilience de l'eau, normalement prévue d'ici à l'été, le ...

Le préjudice d'anxiété, pour le salarié qui ne bénéficie pas de l'allocation de cessation anticipée d'activité des ...

Dans un arrêt du 6 mai 2025, la Cour européenne des droits de l'Homme (CEDH) a reconnu que l'État Italien avait violé ...

En 2024, Citeo a présélectionné 228 solutions de réemploi, pour un soutien total de 50 millions d'euros (M€), dans le cadre ...